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Marques déposées par monsieur CHANE-HIVE Frantz
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SWAFFY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWAFFY
Monsieur CHANE-HIVE Frantz

Numéro de dépôt :
1238688
Date de dépôt :
15/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2013

Présentation de la marque SWAFFY

Déposée le 15 juin 1983 par monsieur CHANE-HIVE Frantz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWAFFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHANE-HIVE Frantz domicilié(e) 77-Rue François de MAHY, B.P. 102,97453 SAINT-PIERRE LA REUNION,FRANCE (dossier no 2243837) - 97453 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2243837) - 92593 - France.

La marque SWAFFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SWAFFY est expirée depuis le 15 juin 2013.

CHANE-HIVE Frantz a également déposé les autres marques suivantes : SKOP


Monsieur CHANE-HIVE Frantz - 77-Rue François de MAHY, B.P. 102,97453 SAINT-PIERRE LA REUNION,FRANCE (dossier no 2243837) - 97453 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2243837) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2243837 - Publication au BOPI 2003-06-05

Renouvellement sans limitation n°2019394 - Publication au BOPI 1993-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414091 - Publication au BOPI 2005-06-23

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;limonades, boissons gazeuses, sodas; sirops et autres préparations pour faire des boissons.